L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :
Ce site Internet a pour but de fournir de l'information générale.
Publi-7 veille à ce que les renseignements apparaissant sur ce site Internet soient exacts et à jour mais ne prétend, n'assure ni ne garantit (explicitement ou implicitement) que ces renseignements soient exacts, à jour ou complets. Publi-7 ne pourra être tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice susceptible de résulter de l'utilisation d'une quelconque information présentée sur ce site.
Certains liens de ce site Internet peuvent mener à des sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle de Publi-7. Lorsque vous visitez un de ces sites Internet, vous quittez le site de PROJET HABITATION, et Publi-7 n'acceptera aucune responsabilité, quelle qu'elle soit, concernant le contenu d'aucun site Internet qui n'est pas sous le contrôle de Publi-7. Les sites externes ne sont pas cautionnés par Publi-7 et ce dernier ne formule aucune déclaration ou garantie quant au contenu de ces sites Web externes.
Les conditions d'utilisation et votre utilisation du site Web sont régies et interprétées conformément aux lois du Canada. Si une quelconque disposition des présentes modalités d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, ladite disposition sera jugée nulle, mais n'affectera en rien la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
Publi-7 vous autorise par les présentes à copier la documentation publiée sur ce site Internet pour votre usage privé non commercial exclusivement, à condition que toute copie de cette documentation que vous aurez réalisée contienne les mêmes mentions de droit d'auteur et de propriété ainsi que toute limitation de responsabilité que l'original.
Publi-7 se réserve le droit de supprimer, de modifier ou de compléter le contenu de ce site Internet, et ce, à tout moment, et pour quelque raison que ce soit sans en référer à quiconque.
Tout le contenu de ce site Internet est la propriété de Publi-7 ou est utilisé avec sa permission, et est protégé par la législation sur les droits d'auteur en vigueur dans le monde entier.